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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFSOL
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PAYSOL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PAYSOL
AFSOL SAS

Numéro de dépôt :
3433141
Date de dépôt :
02/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2016
PAYSOL de AFSOL

Présentation de la marque PAYSOL

Déposée le 2 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AFSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAYSOL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AFSOL domicilié(e) 180 rue James Watt, TECNOSUD,66100 PERPIGNAN - 66100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 040 359 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AFSOL domicilié(e) 180 James Watt, TECNOSUD,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAYSOL est expirée depuis le 2 juin 2016.

AFSOL a également déposé les autres marques suivantes : COSACC


AFSOL SAS - 180 rue James Watt, TECNOSUD,66100 PERPIGNAN - 66100 - France - SIREN 482040359


AFSOL - 180 James Watt, TECNOSUD,66100 PERPIGNAN - 66100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.